CGV – CGU
Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
1. Introduction
Bienvenue sur BôBrin ! En utilisant notre site web (https://bobrinbycoco.fr), vous acceptez de respecter et d’être lié par les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU). Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site.
2. Définitions
- Site : le site internet https://bobrinbycoco.fr
- Utilisateur : toute personne qui accède et utilise le site
- Contenu : l’ensemble des informations, textes, images, vidéos et autres éléments présents sur le site
3. Utilisation du Site
L’accès et l’utilisation du site sont gratuits. Les utilisateurs s’engagent à utiliser le site conformément aux lois et règlements en vigueur et aux présentes CGU.
4. Propriété Intellectuelle
Tout le contenu du site est la propriété exclusive de BôBrin ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution ou utilisation du contenu sans autorisation écrite préalable est interdite.
5. Données Personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité. En utilisant le site, vous consentez à la collecte et au traitement de vos données personnelles.
6. Limitation de Responsabilité
BôBrin ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le site.
7. Modification des CGU
BôBrin se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications seront effectives dès leur publication sur le site. Il est conseillé aux utilisateurs de consulter régulièrement les CGU.
8. Droit Applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Introduction
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits artisanaux par BôBrin via le site https://bobrinbycoco.fr. En passant commande, vous acceptez les présentes CGV sans réserve.
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande précision possible. Toutefois, des variations mineures peuvent exister entre le produit et sa description en ligne.
3. Commandes
Pour passer commande, l’utilisateur doit suivre le processus en ligne. La commande devient définitive après confirmation par BôBrin. BôBrin se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes.
4. Prix et Paiement
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison sont précisés avant la validation de la commande. Le paiement s’effectue en ligne par les moyens proposés sur le site.
5. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par l’utilisateur lors de la commande. BôBrin s’engage à expédier les produits dans les délais indiqués, mais ne saurait être tenu responsable des retards de livraison imputables aux services de livraison.
6. Droit de Rétractation
Conformément à la législation en vigueur, l’utilisateur dispose de 14 jours pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les produits retournés doivent être en parfait état et dans leur emballage d’origine.
7. Garantie et Retour
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés. En cas de produit défectueux ou non conforme, l’utilisateur peut demander le remplacement ou le remboursement.
8. Responsabilité
BôBrin ne saurait être tenu responsable de l’inexécution ou de la mauvaise exécution du contrat due soit au fait de l’utilisateur, soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure.
9. Modification des CGV
BôBrin se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.
10. Droit Applicable
Les présentes CGV sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.